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L’accès au Site est réservé aux personnes majeures. L’Éditeur se réserve le droit de demander toute justification de l’âge de l’Utilisateur notamment si celui-ci utilise des services de commande en ligne. L’accès au Site est en principe accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 excepté en cas de force majeure, d’interruption volontaire ou non du réseau internet, peu importe la cause, notamment en cas de maintenance. L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Gestion du site

Pour la bonne gestion du Site, l’Éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou une partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, ainsi qu’à une catégorie déterminée d’internautes ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le bon fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
  • Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités du site

La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au Site que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. Celui-ci doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. Il est par ailleurs le seul responsable des Sites et données qu’il consulte. L’Éditeur ne; pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à son encontre :

  • du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales

L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers ou à son équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site. L’Utilisateur renonce à toute action contre l’Éditeur de ce fait. Si l’Éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation faite du Site par l’Utilisateur, il pourra se retourner contre celui-ci pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Cookies

Un cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. L’utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le site ou les applications et lors de l’utilisation des services, des cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des services, ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’utilisateur concernant les cookies, ce choix pouvant être modifié à tout moment.

 

Refus des cookies

Si l’Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site ou l'Application peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l'Éditeur ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, l'Éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l'Utilisateur (ii) de l'impossibilité pour l'Éditeur d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisateur.

 

Configurer son navigateur

L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

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